Convocations
Convocation séance du mardi 17 décembre 2024 - Publiée le 10 décembre 2024
Convocation séance du 7 octobre2024 - Publiée le 6 novembre 2024
Convocation séance du mercredi 3 juillet 2024 - Publiée le 27 juin 2024 (type Publication)
Convocation séance du lundi 4 mars 2024 - Publiée le 16 février 2024
Convocation séance du mardi 19 décembre 2023 - Publiée le 18 décembre 2023
Convocation séance du vendredi 15 décembre 2023 - Publiée le 8 décembre 2023
Convocation séance du lundi 16 octobre 2023 - Publiée le 10 octobre 2023
Convocation séance du mardi 6 juin 2023 - Publiée le 30 mai 2023
Convocation séance du jeudi 13 mars 2023 - Publiée le 6 mars 2023
Convocation séance du jeudi 9 février 2023 - Publiée le 17 février 2023
Délibérations
2024
DEL 2024-026 - Publiée le 19 décembre 2024
DEL2024-025 - Publée le 24 octobre 2024
DEL-2024-024 - Publiée le 24 septembre 2024
DEL-2024-023 - Publiée le 24 septembre 2024
DEL-2024-022 - Publiée le 24 septembre 2024
DEL-2024-021 - Publiée le 24 septembre 2024
DEL-2024-020 - Publiée le 24 septembre 2024
DEL-2024-019 - Publiée le 24 septembre 2024
DEL-2024-008 - Publiée le 16 juillet 2024
DEL-2024-009 - Publiée le 16 juillet 2024
DEL-2024-010 - Publiée le 16 juillet 2024
DEL-2024-011 - Publiée le 16 juillet 2024
DEL-2024-012 - Publiée le 16 juillet 2024
DEL-2024-013 - Publiée le 16 juillet 2024
DEL-2024-014 - Publiée le 16 juillet 2024
DEL-2024-015 - Publiée le 16 juillet 2024
DEL-2024-016 - Publiée le 16 juillet 2024
DEL-2024-017 - Publiée le 16 juillet 2024
DEL-2024-018 - Publiée le 16 juillet 2024
- M57 application de la fongibilité des crédits
DEL-2024-006 CCAS - Publiée le 19 mars 2024
- Budget primitif 2024
DEL-2024-005 CCAS - Publiée le 19 mars 2024
- Budget CCAS affectation du résultat de l'exercice 2023
DEL-2024-004 CCAS - Publiée le 19 mars 2024
- Approbation du compte administratif de l'exercice 2023
DEL-2024-003 CCAS - Publiée le 19 mars 2024
- Budget CCAS approbation du compte de gestion de l'exercice 2023
DEL-2024-002 CCAS - Publiée le 19 mars 2024
- Rapport d'orientation budgétaire 2024 Budget CCAS
DEL-2024-001 CCAS - Publiée le 12 février 2024
2023
- Approbation du guide de procédure interne de la commande publique de la Ville et du CCAS de Domont
DEL-2023-028 CCAS - Publiée le 10 janvier 2024
- Modification de la Charte informatique - Ville et CCAS de Domont
DEL-2023-027 CCAS - Publiée le 27 décembre 2023
- Approbation de la Charte d'utilisation des véhicules municipaux Ville et CCAS de Domont
DEL-2023-026 CCAS - Publiée le 27 décembre 2023
- Transfert de personnels Ville au CCAS de Domont
DEL-2023-025 CCAS - Publiée le 27 décembre 2023
- Avenant n°1 à la convention du 19 juillet 2022 entre le représentant de l'Etat et le Centre Communal d'Action Sociale de Domont pour procéder à la transmission des actes soumis au contrôle de légalité
DEL-2023-024 CCAS - Publiée le 27 décembre 2023
- Autorisation d'engager, liquider et mandater le quart des crédits d'investissements ouverts en 2023 sur l'exercice 2024
DEL-2023-023 CCAS - Publiée le 27 décembre 2023
- Barème de l'épicerie solidaire - Année 2024
DEL-2023-022 CCAS - Publiée le 27 décembre 2023
- Participation annuelle Service de déplacement "Le Baladin" - Année 2024
DEL-2023-021 CCAS - Publiée le 27 décembre 2023
- Révision du barème concernant l'attribution des chèques d'accompagnement personnalisés aux retraités - Année 2023
DEL-2023-020 CCAS - Publiée le 27 décembre 2023
- Conseil d'administration du 15 décembre 2023 à 19h - Absence de quorum
DEL-2023-019 CCAS - Publié le 18 décembre 2023
- Nomination d'un suppléant au représentant du CCAS de Domont à l'UDCCAS
DEL-2023-018 - Publiée le 19 octobre 2023
- Personnel du CCAS de Domont - Organisation du service minimum en cas de grève
DEL-2023-017 - Publiée le 19 octobre 2023
- Personnel du CCAS de Domont - Don de jours de congés
DEL-2023-016 - Publiée le 19 octobre 2023
- Passage au référentiel M57 - Adoption du règlement budgétaire et financier
DEL-2023-015 - Publiée le 19 octobre 2023
- Passage au référentiel M57 - Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations
DEL-2023-014 - Publiée le 19 octobre 2023
- Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024 - Passage au référentiel M57
DEL-2023-013 - Publiée le 19 octobre 2023
- Subvention à l'association "Société Saint Vincent de Paul" pour l'année 2023
DEL-2023-006 - Publiée le 13 juin 2023
- Bourses communales d'études
DEL-2023-007 - Publiée le 13 juin 2023
- Participation au fonds de solidarité au logement (FSL) pour l'année 2023
DEL-2023-008 - Publiée le 13 juin 2023
- Convention de partenariat entre le CCAS de Domont et EDF
DEL-2023-009 - Publiée le 13 juin 2023
- Convention portant sur l'accompagnement social des bénéficiaires du RSA entre le CCAS de Domont et le département du Val-d'Oise
DEL-2023-010 - Publiée le 13 juin 2023
- Avenant financier n°1 à la convention RSA entre le CCAS et le département du Val-d'Oise
DEL-2023-011 - Publiée le 13 juin 2023
- Budget primitif 2023
DEL-2023-005 - Publiée le 27 mars 2023
- Budget CCAS affectation du résultat de l'exercice 2022
DEL-2023-004 - Publiée le 27 mars 2023
- Budget CCAS approbation du compte administratif de l'exercice 2022
DEL-2023-003 - Publiée le 27 mars 2023
- Budget CCAS approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
DEL-2023-002 - Publiée le 27 mars 2023
- Rapport d'orientation budgétaire 2023 - Budget CCAS
DEL-2023-001 - Publiée le 21 février 2023
- Modification de la délibération n° 2019-023 en date du 8/10/2019 portant mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel engagement professionnel (RIFSEEP)
DEL-2022-030 - Publiée le 2 janvier 2023
- Mise à jour du RIFSEEP régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de le l'engagement professionnel
DEL-2022-029 - Publiée le 2 janvier 2023
Procès-verbaux
Procès verbal de la séance du Conseil d'administration du 7 octobre 2024 - Publiée le 6 novembre 2024
Procès-verbal de la séance du 3 Juillet 2024 - Publié le 16 juillet 2024
Procès-verbal de la séance du 4 mars 2024 - Publié le 29 mars 2024
Procès-verbal de la séance du 5 février 2024 - Publié le 19 mars 2024
Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2023 - Publié le 13 février 2024
Procès-verbal de la séance du 16 octobre 2023 - Publié le 21 décembre 2023
Procès-verbal de la séance du 6 juin 2023 - Publié le 15 juin 2023
Procès-verbal de la séance du 16 mars 2023 - Publié le 28 mars 2023
Procès-verbal de la séance du 9 février 2023 - Publié le 17 février 2023
Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022 - Publié le 17 janvier 2023
Décisions du Président
-
Arrêtés du Président
-
Avis de publicité préalable
2023
Convention d'occupation temporaire du domaine public - Point d'accès aux droits