Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S)
Conseil d'Administration
Convocations
Convocation séance du mardi 6 juin 2023 - Publiée le 30 mai 2023
Convocation séance du jeudi 13 mars 2023 - Publiée le 6 mars 2023
Convocation séance du jeudi 9 février 2023 - Publiée le 17 février 2023
Convocation séance du mardi 13 décembre 2022 - Publiée le 5 décembre 2022
Convocation séance du mardi 8 novembre 2022 - Publiée le 31 octobre 2022
Convocation séance du jeudi 29 septembre 2022 - Publiée le 22 septembre 2022
Délibérations
- Budget primitif 2023
DEL-2023-005 - Publiée le 27 mars 2023
- Budget CCAS affectation du résultat de l'exercice 2022
DEL-2023-004 - Publiée le 27 mars 2023
- Budget CCAS approbation du compte administratif de l'exercice 2022
DEL-2023-003 - Publiée le 27 mars 2023
- Budget CCAS approbation du compte de gestion de l'exercice 2022
DEL-2023-002 - Publiée le 27 mars 2023
- Rapport d'orientation budgétaire 2023 - Budget CCAS
DEL-2023-001 - Publiée le 21 février 2023
- Modification de la délibération n° 2019-023 en date du 8/10/2019 portant mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel engagement professionnel (RIFSEEP)
DEL-2022-030 - Publiée le 2 janvier 2023
- Mise à jour du RIFSEEP régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de le l'engagement professionnel
DEL-2022-029 - Publiée le 2 janvier 2023
- Adhésion au contrat-groupe d'assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne
CCAS DEL-2022-026 - Publiée le 21 décembre 2022
- Convention entre la commune de Domont et le Centre Communal d'Action Sociale de la commune de Domont pour le versement d'une subvention de fonctionnement
CCAS DEL-2022-028 - Publiée le 16 décembre 2022
- Modification de la délibération relative au temps de travail - Versement d'un jour ARTT pour le pont de l'Ascension
CCAS DEL-2022-027 - Publiée le 16 décembre 2022
- Subvention exceptionnelle à l'Association TREMPLIN 95
CCAS DEL-2022-025 - Publiée le 16 décembre 2022
- Autorisation d'engager, liquider et mandater le quart des crédits d'investissements ouverts en 2022 sur l'exercice 2023
CCAS DEL-2022-024 - Publiée le 16 décembre 2022
- Révision du barème d'accès à "La Domontoise" Année 2023
CCAS DEL-2022-022 - Publiée le 16 décembre 2022
- Participation annuelle au service de déplacement "Le Baladin" Année 2023
CCAS DEL-2022-021 - Publiée le 16 décembre 2022
- Révision du barème concernant l'attribution des chèques d'accompagnement personnalisés SODEXO aux retraités Année 2023
CCAS DEL-2022-020 - Publiée le 16 décembre 2022
- Décision modificative n° 1 relative au Conseil d'administration du 8 novembre 2022
Décision modificative relative au Conseil d'administration du 8 novembre 2022 - Publiée le 1er décembre 2022
- Avenant financier n° 1 à la convention RSA entre le C.C.A.S. et le département du Val-d'Oise
CCAS DEL-2022-14 - Publiée le 11 octobre 2022
- Convention portant sur l'accompagnement social des bénéficiaires du RSA entre le C.C.A.S. de Domont et le département du Val-d'Oise
CCAS DEL-2022-15 - Publiée le 11 octobre 2022
- Ressources humaines : Protection sociale complémentaire - Participation à la prévoyance
CCAS DEL-2022-16 - Publiée le 11 octobre 2022
- Ressources humaines : Modification des règles de maintien du régime indemnitaire (RIFSEEP) durant les absences maladie
CCAS DEL-2022-17 - Publiée le 11 octobre 2022
- Ressources humaines : Mise en place du télétravail pour le CCAS de Domont
CCAS DEL-2022-18 - Publiée le 11 octobre 2022
Procès-verbaux
Procès-verbal de la séance du 16 mars 2023 - Publié le 28 mars 2023
Procès-verbal de la séance du 9 février 2023 - Publié le 17 février 2023
Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022 - Publié le 17 janvier 2023
Procès-verbal de la séance du 8 novembre 2022 - Publié le 16 novembre 2022
Procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022 - Publié le 2 novembre 2022
Décisions du Président
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Arrêtés du Président
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Avis de publicité préalable
2023
Convention d'occupation temporaire du domaine public - Point d'accès aux droits