Ville de Domont
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- Portant demande de subvention relative aux travaux de rénovation du gymnase des grands jardins au titre de l'aide départementale "Equipements sportifs"

DEC-2024-048 - Publiée le 21 février 2024

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- Portant demande de subvention relative aux travaux de rénovation du gymnase des grands jardins au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2024

DEC-2024-047 - Publiée le 21 février 2024

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- Convention relative à la mise à disposition d'installations municipales entre la commune de Domont et la Maison des Examens d'Arcueil

DEC-2024-063 - Publiée le 14 février 2024

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- Marché MP23008 fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Ville de Domont Lot n° 7 "Clubs sandwichs" Appel d'Offres Ouvert

DEC-2024-057 - Publiée le 12 février 2024

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- Marché MP23008 fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Ville de Domont Lot n° 6 "Boissons alcoolisées et non alcoolisées" Appel d'Offres Ouvert

DEC-2024-056 - Publiée le 12 février 2024

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- Marché MP23008 fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Ville de Domont Lot n° 5 "Fruits et légumes frais" Appel d'Offres Ouvert

DEC-2024-055 - Publiée le 12 février 2024

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- Marché MP23008 fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Ville de Domont Lot n° 4 "Produits laitiers et ovoproduits" Appel d'Offres Ouvert

DEC-2024-054 - Publiée le 12 février 2024

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- Marché MP23008 fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Ville de Domont Lot n° 3 "Produits frais" Appel d'Offres Ouvert

DEC-2024-053 - Publiée le 12 février 2024

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- Marché MP23008 fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Ville de Domont Lot n° 2 "Produits surgelés" Appel d'Offres Ouvert

DEC-2024-052 - Publiée le 12 février 2024

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- Marché MP23008 fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Ville de Domont Lot n° 1 "Epicerie" Appel d'Offres Ouvert

DEC-2024-051 - Publiée le 12 février 2024

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- Déclaration sans suite du marché MP23004 organisation de l'accueil de loisirs sans hébergement élémentaire du Trou Normand de la Ville de Domont, des temps périscolaires élémentaires, du service minimum d'accueil et du service minimum exceptionnel

DEC-2024-050 - Publiée le 12 février 2024

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- Portant sur la signature d'une convention pour le blanchissage du linge de la Ville de Domont

DEC-2024-060 - Publiée le 9 février 2024

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- Portant signature d'une convention pour la mise à disposition du hall et de la salle polyvalente de la médiathèque Antoine de Saint-Exupéry

DEC-2024-049 - Publiée le 7 février 2024

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- Signature d'une convention de prestation de services pour la fourniture d'une solution de géolocalisation en temps réel pour le parc des véhicules de la commune de Domont

DEC-2024-042 - Publiée le 6 février 2024

Poids : 438,59 ko
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- Portant demande de subvention auprès du conseil départemental pour la création d'une maison médicale

DEC-2024- 046 - Publiée le 1er février 2024

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- Portant demande de subvention relative aux travaux de rénovation et d'isolation thermique de la toiture de l'école maternelle Louis Pasteur au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2024

DEC-2024- 045 - Publiée le 1er février 2024

Poids : 587,73 ko
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- Signature d'une convention relative aux conditions d'utilisation et de mise à disposition de l'application informatique partagée de gestion des points d'eau incendie (PEI) de la Ville de Domont : REMOcRA

DEC-2024-043 - Publiée le 29 janvier 2024

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- Portant signature d'une convention pour la mise à disposition du hall et de la salle polyvalente de la médiathèque Antoine de Saint-Exupéry

DEC-2024-038 - Publiée le 26 janvier 2024

Poids : 39,00 ko
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- Portant signature d'une convention pour la mise à disposition du hall et de la salle polyvalente de la médiathèque Antoine de Saint-Exupéry

DEC-2024-037 - Publiée le 26 janvier 2024

Poids : 41,56 ko
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- Signature d'un contrat de prestation de services pour l'entretien et la réparation des véhicules légers de la Ville de Domont

DEC-2024-040 - Publiée le 25 janvier 2024

Poids : 457,24 ko
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- Portant sur la signature d'un contrat de location d'un bus sans chauffeur pour la Ville de Domont

DEC-2024-039 - Publiée le 25 janvier 2024

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- Portant demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la rénovation énergétique du groupe scolaire du Trou Normand

DEC-2024-031 - Publiée le 22 janvier 2024

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- Portant dissolution de la régie de recettes "Médiathèque" RR401-41

DEC-2024-034 - Publiée le 15 janvier 2024

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- Portant dissolution de la régie de recettes "Occupation du domaine public" RR401-143

DEC-2024-033 - Publiée le 15 janvier 2024

Poids : 237,31 ko
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- Portant dissolution de la régie d'avances "Communication et missions culturelles" RA401-58

DEC-2024-032 - Publiée le 15 janvier 2024

Poids : 238,15 ko
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- Portant signature d'un contrat de cession d'exploitation d'un spectacle - Animation disc-jockey

DEC-2024-015 - Publiée le 10 janvier 2024

Poids : 220,72 ko
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- Portant signature d'une convention pour la mise à disposition du hall et de la salle polyvalente de la médiathèque Antoine de Saint-Exupéry

DEC-2024-008 - Publiée le 10 janvier 2024

Poids : 37,53 ko
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- Portant acceptation d'un don et legs

DEC-2024-007 - Publiée le 10 janvier 2024

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- Portant signature d'un contrat pour l'analyse et le pilotage de la masse salariale

DEC-2024-010 - Publiée le 4 janvier 2024

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- Portant demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre du contrat d'aménagement régional

DEC-2023-251 - Publiée le 19 décembre 2023

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- Convention relative à la mise à disposition d'installations municipales entre la commune de Domont et l'association "Union Cyclotourisme Domontoise"

DEC-2023-262 - Publiée le 18 décembre 2023

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- Convention relative à la mise à disposition d'installations municipales entre la commune de Domont et l'association "Jeunes des S-Arts"

DEC-2023-261 - Publiée le 18 décembre 2023

Poids : 337,99 ko
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- Convention relative à la mise à disposition d'installations municipales entre la commune de Domont et l'association "Le Comité des Fêtes"

DEC-2023-260 - Publiée le 18 décembre 2023

Poids : 342,21 ko
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- Convention relative à la mise à disposition d'installations municipales entre la commune de Domont et l'association "La Boule Domontoise"

DEC-2023-259 - Publiée le 18 décembre 2023

Poids : 337,65 ko
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- Convention relative à la mise à disposition d'installations municipales entre la commune de Domont et l'association "Hatha-Yoga de Domont"

DEC-2023-258 - Publiée le 18 décembre 2023

Poids : 342,77 ko
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- Convention relative à la mise à disposition d'installations municipales entre la commune de Domont et l'association "Equistoria"

DEC-2023-257 - Publiée le 18 décembre 2023

Poids : 339,43 ko
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- Convention relative à la mise à disposition d'installations municipales entre la commune de Domont et l'association "Club Informatique Domontois"

DEC-2023-256 - Publiée le 18 décembre 2023

Poids : 341,15 ko
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- Convention relative à la mise à disposition d'installations municipales entre la commune de Domont et l'association "Amicale du 3ème Age"

DEC-2023-255 - Publiée le 18 décembre 2023

Poids : 343,96 ko
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- Convention relative à la mise à disposition d'installations municipales entre la commune de Domont et l'association "Atelier d'Images Domontois"

DEC-2023-254 - Publiée le 18 décembre 2023

Poids : 340,40 ko
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- Acte modificatif n°1 au marché MP22018 relatif aux travaux de fourniture et pose de clôtures

DEC-2023-234 - Publiée le 5 décembre 2023

Poids : 62,97 ko
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- Acte modificatif n°1 au marché MP21022 relatif aux travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments communaux lot 7 : couverture-étanchéïté

DEC-2023-233 - Publiée le 5 décembre 2023

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- Portant signature d'un contrat d'hébergement du progiciel GNAU

DEC-2023-250- Publiée le 4 décembre 2023

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- Portant signature d'un avenant au contrat de maintenance du Progiciel GNAU

DEC-2023-249 - Publiée le 4 décembre 2023

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- Acte modificatif n°1 au marché MP19002 relatif à la fourniture et livraison de denrées alimentaires lot 6 : boissons alcoolisées et non alcoolisées

DEC-2023-242- Publiée le 4 décembre 2023

Poids : 63,88 ko
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- Acte modificatif n°2 au marché MP19002 relatif à la fourniture et livraison de denrées alimentaires lot 5 : fruits et légumes

DEC-2023-241- Publiée le 4 décembre 2023

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- Acte modificatif n°3 au marché MP19002 relatif à la fourniture et livraison de denrées alimentaires lot 4 : produits laitiers

DEC-2023-240- Publiée le 4 décembre 2023

Poids : 68,00 ko
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- Acte modificatif n°1 au marché MP19002 relatif à la fourniture de denrées alimentaires lot 3 : produits frais

DEC-2023-239- Publiée le 4 décembre 2023

Poids : 63,29 ko
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- Acte modificatif n°1 au marché MP19022 relatif à la fourniture et livraison de denrées alimentaires lot 2 : produits surgelés

DEC-2023-238- Publiée le 4 décembre 2023

Poids : 63,47 ko
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- Acte modification n° 2 au marché MP19022 relatif à la fourniture et livraison de denrées alimentaires lot 1 : épicerie

DEC-2023-237- Publiée le 4 décembre 2023

Poids : 63,91 ko
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